Mentions légales

Mentions légales

Nom commercial : Maison Babillarde
Site internet : maison-babillarde.shopify.com

Le présent site est édité par :

Eva Rabillard
Micro-entreprise
Adresse : 272 chemin Beleburua, 64480 Jatxou, France
SIRET : 999 500 523 00017
E-mail : maisonbabillarde@gmail.com
Téléphone : 06 71 73 38 89

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directrice de la publication : Eva Rabillard.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : www.shopify.com

Activité

Maison Babillarde propose à la vente des articles divers ainsi que des créations artisanales fabriquées en France par Eva Rabillard.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Maison Babillarde, notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques et visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Données personnelles

La boutique dispose d’une Politique de confidentialité dédiée, accessible sur le site, qui précise les conditions de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles des clients.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec Maison Babillarde.

Les coordonnées du médiateur compétent devront être ajoutées ici une fois le médiateur choisi :

Médiateur : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
Site internet : [à compléter]

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.